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Embauche d'un travailleur en situation de handicap

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Faut-il conclure un contrat spécifique ?

L’employeur qui embauche une personne handicapée doit déterminer le type de contrat de travail qu’il souhaite mettre en place. Y a-t-il des particularités à connaître ?

Tout travailleur qui déclare, lors de la visite d’information et de prévention, être considéré comme travailleur handicapé et être reconnu par la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées, est orienté vers le médecin du travail. Il bénéficie d’un suivi individuel et adapté à son état de santé. Le médecin du travail peut décider d’aménagements particuliers afin de tenir compte du handicap.

L’employeur devra ensuite déterminer le type de contrat de travail qu’il souhaite mettre en place (CDD, CDI, contrat unique d’insertion contrat d'apprentissage ou de professionnalisation, etc.), sachant qu’en la matière il n’existe pas de spécificité pour les travailleurs handicapés, qui ont les mêmes droits et obligations que les autres salariés de l’entreprise. La prise en compte du handicap peut amener l’employeur à conclure un contrat à temps partiel ou à un aménagement des plages horaires de votre salarié.

Il peut également être envisagé la mise en place du télétravail. Les modalités d’organisation doivent être précisées dans le contrat de travail du salarié ou dans un avenant.

 

Source : Obligations de l'employeur, Éditions Tissot

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